Cet été, vous souhaitez vous baigner dans votre propre piscine ? Par conséquent, vous avez décidé d’investir dans un bassin. Avant de s’engager dans ce grand projet, assurez-vous de bien connaître toutes les règles fiscales relatives à la construction d’une piscine. Dans cet article, nous faisons le point sur les différentes taxes que vous devez prévoir si vous souhaitez aménager une piscine dans votre jardin.

Les taxes à prévoir pour les propriétaires de piscines sont :

  • La taxe foncière piscine : Taux fixé par les communes ou collectivités territoriales
  • La taxe aménagement piscine : valeur de la taxe d’aménagement = ( surface x valeur forfaitaire x taux communal ) + ( surface x valeur forfaitaire x taux départemental )
  • La taxe d’habitation piscine :Taxe fixée par les communes ou les collectivités

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La taxe foncière piscine

À partir du moment où vous êtes propriétaires d’un bien immobilier, vous devez payer une taxe foncière. Elle est due chaque année et est calculée notamment en fonction de la valeur locative de votre bien ainsi que des taux fixés par les communes ou les collectivités territoriales. Cependant, d’autres paramètres entrent en compte et il est difficile de la calculer : adressez-vous au centre des impôts fonciers pour en savoir plus.

La taxe foncière concerne les piscines nécessitant des travaux de maçonnerie et fixées au sol : piscine enterrée, piscine semi enterrée et piscine hors-sol non-démontable. Ces constructions vont entraîner l’augmentation de la valeur locative de votre logement. Or, la taxe foncière est calculée à partir de la valeur locative : l’installation d’une telle piscine entraîne donc par conséquent l’augmentation de la taxe foncière.

Pour bénéficier de l’exonération de la taxe foncière au titre de construction nouvelle, déclarez la construction de votre bassin aux impôts dans les 90 jours qui suivent la fin des travaux. Cette exonération est effective les deux premières années qui suivent la mise en place de votre installation.

La taxe aménagement piscine

Depuis le 1er mars 2012, l’installation d’une piscine est soumise à une nouvelle taxe d’aménagement qui remplace d’autres taxes, supprimées (taxe locale d’équipement et participation pour le raccordement aux égouts notamment). 

Elle est perçue une seule fois, lorsque l’autorité administrative autorise la construction : elle concerne donc les piscines nécessitant une déclaration ou un permis de construire. Quelles piscines sont concernées ? Les piscines dont la surface est supérieure à 10 mètres carré.

Pour calculer le montant de votre taxe d’aménagement, vous devez multiplier la surface de la construction par une valeur forfaitaire, actualisée chaque année et fixe dans toute la France.
En 2019, cette valeur est de 200 €. À cela s’ajoute un taux communal et un taux départemental, qu’il faudra additionner pour obtenir la valeur finale. 

Pour résumer : valeur de la taxe d’aménagement = ( surface x valeur forfaitaire x taux communal ) + ( surface x valeur forfaitaire x taux départemental )

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La taxe d’habitation piscine

La taxe d’habitation doit être payée chaque année et elle est fixée par les communes ou les collectivités. Comme la taxe foncière, la taxe d’habitation dépend de la valeur locative de votre bien. La construction d’une piscine entraîne donc une révision à la hausse de votre taxe d’habitation. 

Pourquoi l’installation d’un bassin influe-t-elle sur la taxe d’habitation ? La piscine est considérée comme une dépendance de la maison et elle est donc imposable, sauf si votre piscine est une piscine hors sol qui ne nécessite pas d’être détruite pour être démontée ou déplacée, ou si votre piscine se trouve à plus d’un kilomètre de votre maison !

Calculer le montant supplémentaire que vous allez payer n’est pas évident. Sachez cependant que la surface de votre piscine influe sur la valeur de la taxe d’habitation. Dans tous les cas, le calcul se fait au cas par cas.

Conclusion

Vous savez maintenant quels impôts vous devrez payer. Sachez cependant que construire une piscine augmente la valeur de votre patrimoine immobilier
Par ailleurs, qu’en est-il des taxes de piscines intérieures ? Une piscine est considérée comme un bien de confort, voire de luxe, et augmente donc la surface virtuelle de votre maison : il faut donc la déclarer dans tous les cas !

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